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Mentions légales.

Ce site web est la propriété de l’asbl La Teignouse.

1. Editeur reponsable.

L’éditeur responsable du site web de l’asbl La Teignouse est Patricia Lepièce,  en sa qualité de directrice de l’asbl.

La Teignouse asbl
Avenue François Cornesse, 61
4920 Aywaille
(Belgique)

BE 0460.362.394

2. Conception, réalisation et gestion du site web.

Le site web www.lateignouse.be a été conçu par Martin Attout, chargé de communication au sein de l’asbl La Teignouse qui a proposé les principes sur lesquels il repose, sa structure, son graphisme et l’a développé. Le projet a été suivi par un comité d’accompagnement mis en place par la Teignouse. La maintenance technique, l’alimentation du site ainsi que les mises à jour sont également assurés par le chargé de communication.

L’hébergement est assuré par OVH – Rue Kellermann, 2 à 59100 Roubaix (France) – à la demande de La Teignouse asbl.

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.lateignouse.be implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lateignouse.be sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La Teignouse asbl.

Le site www.lateignouse.be est mis à jour régulièrement par le personnel de La Teignouse. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

4. Description des services fournis.

Le site www.lateignouse.be a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’asbl.

La Teignouse asbl s’efforce de fournir sur le site www.lateignouse.be des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.lateignouse.be sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lateignouse.be ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

La Teignouse asbl est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels tiers ; sauf mention d’un autre crédit.

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  • respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Source : site web www.lateignouse.be

Pour toute autre utilisation des textes, il convient de contacter La Teignouse asbl.

6. Limitations de responsabilité.

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Dans le cas contraire, toute réclamation peut se faire auprès de l’autorité de contrôle, à savoir la Commission de la protection de la vie privée.

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